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COMITÉ DE BASKETBALL DE LA SARTHE

Responsabilités et bonnes pratiques d'un dirigeant

1. Le dirigeant – Définitions
2. Le dirigeant de de Comite Départemental ou de Ligue Régionale
3. La responsabilité – Définitions
4. La responsabilité – Notions
5. Engagement de la responsabilité personnelle
6. Responsabilité civile contractuelle à l’égard de l’association
7. La mise en jeu de la responsabilité pénale personnelle
8. Responsabilité financière et sociale à l’égard de ses licenciés
9. Responsabilité disciplinaire
10. Mesures de prévention des risques