Synthèse : La campagne CTC 2026-2027 ouvrira le 9 février 2026. Les dossiers de création, modification, renouvellement et fin de CTC devront être déposés sur la plateforme « Modification de Structures Sportives ». Compte tenu des travaux de simplification en cours, les pièces demandées ont été allégées et les créations comme les renouvellements ne pourront porter que sur une durée d’une saison sportive.

Mots clés : CTC, coopération territoriale de clubs, ouverture, plateforme, création, modification, renouvellement, fin, simplification.

La campagne d’examen des projets de CTC sera ouverte à partir du 16 février 2026 pour la saison 2026-2027.
Les projets seront analysés par la Commission compétente au fil de l’eau et présentés en Bureau Fédéral pour
décision dès leur complétude.
Cela doit vous permettre de disposer le plus en amont possible d’une décision relative à votre projet.
Afin d’instruire l’ensemble des demandes, la plateforme « Création et Modification de Structures Sportives »
ouvrira à compter du 16 février 2026 et ce, jusqu’au 30 avril 2026 inclus. C’est le canal unique pour recueillir
les dossiers de création, modification avec ou sans renouvellement, renouvellement et fin de CTC.
Lien vers la plateforme : La plateforme en ligne Création et Modification de Structures Sportives
Les dossiers déposés seront étudiés mensuellement par la Commission compétente et présentés au Bureau
Fédéral pour une mise en application de la CTC au 1er juillet 2026.